CONGÉS DE MALADIE
- PSC – Agents affiliés au régime général
- Arrêt de travail-CERFA sécurisé
- PowerPoint | Présentation congés de maladie
- La retraite pour invalidité
- Disponibilité d’office -Fonctionnaires CNRACL-Rémunération
- Le jour de carence
- Le congé de maladie des agents contractuels de droit privé
- Les congés pour raison de santé et la rémunération
- Guide de saisie des arrêtés de maladie – AGIRHE
- Le congé de maladie ordinaire (CMO)
- Le congé Longue Maladie (CLM)
- Le congé longue durée (CLD)
- Prestations sociales dues aux agents
- L’année médicale
- Contrôle Médical (CM)
- Aptitude à la reprise-Fin des droits aux congés de maladie – CNRACL –
- Contractuels-Services discontinus
- Les congés de maladie des fonctionnaires
- Le régime indemnitaire pendant les congés de maladie
- L’année médicale
- Le temps partiel pour raison thérapeutique
- Le licenciement pour inaptitude physique-Fonctionnaire régime général
MALADIE PROFESSIONNELLE
MATERNITÉ
ACCIDENT DE TRAVAIL
- L’accident de service du fonctionnaire
- Gestion accident et maladie professionnelle-Régime général
- Congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS)
MODÈLE DE COURRIERS
- Courrier licenciement pour inaptitude physique (fonctionnaire)
- Courrier licenciement pour inaptitude physique (Contractuels)
- Courrier mise en demeure reprise de fonctions
- Modèle de demande de TPT